ARTICLE I Adhésion Section 1: Durée de l’année d’adhésion : du 1er janvier – au 31 décembre Section 2 Admissibilité Offert à toute personne âgée de 16 ans et plus sauf si il ou elle a été refusé(e) ou suspendu(e) du CCC. Section 3 Types d’abonnements: Les types d’adhésion et le montant des cotisations sont précisées sur le formulaire actuel de demande d’adhésion au Club et sont établis lors de l'AGA. Les cotisations sont payables le 1er Janvier de chaque année . Tout membre qui adhère en Septembre ou plus tard recevra l'adhésion de la prochaine année . Le Secrétaire enverra une notification des cotisations dues en Novembre de chaque année . Section 4 Demande d'adhésion et l'approbation : Chaque candidat peut être accepté à moins qu'il / elle s’est vu refuser l’adhésion au CCC ou en a été suspendu . En cas de refus ou résiliation, la personne pourra faire une nouvelle demande après un an. Remarque: Le conseil d'administration se réserve le droit de refuser l'adhésion d’un membre si le demandeur n’a pas l’intérêt du club à coeur. Ce refus doit être signifié au demandeur sous forme écrite . Section 5 Fin de l'adhésion : ( a) L'adhésion peut se terminer par la démission, la fin du terme, ou par la résiliation de l’abonnement par un quorum . ( b) la résiliation de l’abonnement est effective lorsque les cotisations du membre sont impayées au jour 60 de l'année d'adhésion . ( c ) Les cotisations ne seront remboursées sous aucun motif. Remarque: La résiliation de l'adhésion peut se produire en raison de la privation , suspension , exclusion , expulsion ou la résiliation de l'adhésion au CCC tel qu’imposée par le Comité de discipline de la CCC Section 6 Droit de vote : L'adhésion individuelle = donne droit à 1 vote Plusieurs membres de la famille = 2 votes Résidant des États-Unis ou membres étrangers = 0 votes ARTICLE II Réunions Section 1 Quorum: Le quorum pour les réunions sera atteint lorsque le président ou le vice-président, et au moins un autre membre du conseil d'administration, ainsi qu’au moins quatre autres membres en règle seront présents. Section 2 Assemblée générale annuelle : Le conseil d’administration se chargera d’annoncer l’endroit, la date et l’heure de la Réunion Annuelle par courrier ou dans le bulletin, et ce , au moins 30 jours avant la date de la dite réunion Section 3 Assemblées générales : Il y aura une réunion au minimum à tous les trimestres avec tous les membres invités, qui sera annoncée par la poste ou dans le bulletin. Section 4 Assemblées générales extraordinaires : Les Assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le président ou par au moins deux tiers du conseil , au besoin. Un tiers des membres (qui ne sont pas en défaut de paiement), peut demander une réunion spéciale par écrit, en précisant l'objet et en signant la demande . Section 5 Avis de convocation : La date, l'heure et le lieu de chaque assemblée générale et de toute assemblée générale extraordinaire doit être annoncée par courrier ou publiée dans le bulletin vingt et un ( 21) jours avant la date fixée pour la réunion . Section 6 Président à la réunion des membres : Le président siègera à chaque assemblée générale annuelle , assemblée générale et assemblée générale extraordinaire . Si le président n'est pas présent dans les quinze (15) minutes après l'heure fixée pour la réunion , ou est présent mais démontre une réticence à agir en tant que président; les membres présents ayant droit de vote désigneront l'un d'eux pour siéger comme président . Le conseil d'administration peut faire des affaires par téléconférence, courrier ou e -mail par l'intermédiaire du Secrétaire . ARTICLE III Administrateurs et dirigeants Section 1 Conseil d'administration : Le conseil d'administration est composé du comité exécutif : (président, vice-président , secrétaire et trésorier ) ainsi que de l'ancien président (si son mandat est arrivé jusqu’à terme) , le président du comité de Show et l’éditeur du bulletin. Les dirigeants peuvent être ceux ci-dessus mentionnés, en plus de tous les présidents de clubs régionaux qui détiennent les pouvoirs et les fonctions normalement attribués à ces postes . Tous les officiers du comité exécutif doivent maintenir leur adhésion en règle et à jour au CSPCC ainsi qu’au CCC . ( a) Le Président préside toutes les assemblées des membres et des réunions du conseil d'administration et veille à ce que toutes les décisions et résolutions du Conseil soient mises en œuvre . Le président sera un membre d'honneur de tous les comités , sauf le comité de mise en candidature. ( b ) Le vice-président assumera les fonctions du président en cas d'absence. Le vice-président sera le président du comité de mise en candidature. ( c ) Le secrétaire prépare les procès-verbaux des réunions , tient à jour les registres ainsi que la liste de membres, et les transmet à l'éditeur du Bulletin. Les demandes d'adhésion sont transmises au secrétaire . Les cotisations sont enregistrées par le secrétaire et la liste de membres sera mise mise à jour à ce moment . Les cotisations seront ensuite transmises au trésorier . Le secrétaire transmet une copie de ces statuts à tous les nouveaux membres ou les publies dans le plus récent bulletin. ( d) Le trésorier doit recueillir et déposer toutes les sommes provenant de membres et autres sources dans un compte au nom du club . A chaque réunion, les nouvelles cotisations doivent être comptabilisés. Le trésorier ne doit pas autoriser des dépenses sans l' autorisation du Président. Le Président ne peut pas autoriser des fonds pour lui / elle-même, cela doit être fait par l'un des vice-président ou le secrétaire conjointement avec le trésorier . Le Trésorier ainsi qu’un autre agent nommé a le pouvoir d’allouer des fonds du club selon le montant déterminé par les directeurs. Le poste de secrétaire, de trésorier, de secrétaire du comité show et rédacteur du bulletin peuvent être occupés par la même personne . ( e ) Le Secrétaire du comité Show aura le pouvoir de prendre des décisions concernant des shows afin d'éviter les retards . Toutefois , les aspects financiers doivent recevoir l'approbation de la majorité du comité exécutif. Toutes les décisions importantes seront transmises au Président avant la prochaine réunion prévue, afin de le garder informé. L,information sera relayée aux membres lors de la prochaine réunion prévue. ( f ) Le rédacteur du bulletin doit s'occuper de l'édition et de la publicité (du bulletiin). Dans le cas où un article peut être considéré comme controversé ou à caractère calomnieux, il doit être approuvé par une majorité du conseil d'administration . ARTICLE IV Comités Section 1 Rendez-vous: Le conseil peut nommer un président d'un comité permanent au besoin, après chaque élection ou à la vacance ou la résiliation . Ces comités sont toujours soumis à l'autorité du Conseil. Tous les comités nommés peuvent se terminer par un vote de la majorité du Conseil . Section 2 comité de mise en candidature : Le vice-président sera le président de ce comité . Ce comité établira une liste des personnes qui sont admissibles à l'élection au conseil d'administration. ARTICLE V Discipline Section 1 Suspension au CCC: Tout membre qui est suspendu de la CCC sera automatiquement suspendu du club pour une période similaire. Section 2 Plaintes et processus disciplinaire: Tout membre peut formuler une plainte au sujet d’un membre pour faute présumée préjudiciable à l'intérêt du club ou de la race . La plainte formelle doit être déposée par écrit auprès du secrétaire et du président, accompagnée d’un dépôt de 50,00 $ qui sera remboursé si la Commission juge la plainte irrecevable. Le Secrétaire transmet immédiatement une copie à chaque membre du conseil d'administration . Ces plaintes ne doivent pas être mis en place lors des réunions générales annuelles ou régulières . Si le Conseil ne peut pas régler la plainte à l'amiable et rapidement entre le membre fautif et le membre ayant formulé la plainte, ils choisiront trois ( 3 ) non-membres du CSPCC, impartiaux, pour examiner les accusations et soumettre par écrit leur décision , y compris les mesures disciplinaires . Si il en découle une décision avec mesures dicsiplinaires, la Commission en avisera le membre, et cette décision sera finale, exécutoire et sans appel . ARTICLE VI L’année d’adhésion au club , droit de vote , les nominations et les élections Section 1 Année officielle et fiscale : L’année fiscale du Club commence le 1er jour de Janvier et se termine le 31 Décembre. L’année officielle du club doit commencer immédiatement à la fin de l'élection à l'AGA et continuer jusqu'à l'assemblée générale de l'année suivante . Les dirigeants élus entrent en fonction immédiatement après la fin de l'élection bi- annuelle et tous les registres et comptes-rendus doivent être retournés avant 30 jours suivant l’élection. Section 2 Le vote des motions : Le vote lors des assemblées est limité aux membres en règle et présents à la réunion. Un maximum de deux voix est accordé par famille, parmi tous les membres votants âgés d’au moins 16 ans. Dans le cas d'égalité, la motion sera déclarée perdue. Section 3 Nominations et bulletins de vote : Nul ne peut être candidat à une élection du club sans avoir été nominé conformément aux règlements et être un membre en règle depuis le début de l’année d’exercice . Les candidatures peuvent être faites par des membres en règle et doivent être reçues par le secrétaire 60 jours avant l'assemblée générale annuelle et l'acceptation doit être confirmée par le secrétaire 30 jours avant l'assemblée générale annuelle . Après consultation avec le comité de nomination la liste sera envoyée à chaque membre en règle qui réside au Canada . Les bulletins de vote seront envoyés par la poste à chaque membre ayant droit de vote, mais la confidentialité du vote sera maintenue. Chaque membre recevra par la poste la liste et un bulletin de vote avec une enveloppe portant la mention «bulletin de vote » et une enveloppe de retour avec l'adresse du secrétaire et le nom du membre . L'inspecteur de l'élection vérifiera la validité de l'enveloppe (sans l’ouvrir), puis la jetera et gardera seulement l'enveloppe de vote confidentielle. Le candidat ayant reçu le plus de votes pour chaque position est déclaré élu . Les postes vacants seront pourvus conformément à la section 5 Section 4 Élections : Un vote aura lieu à chaque seconde assemblée générale. Les bulletins de vote doivent être reçus par le secrétaire avant l'ouverture de la réunion . Les bulletins doivent être comptés lors de la réunion par deux inspecteurs de l'élection qui sont membres en règle ,sans être membres du conseil ou candidats . La personne qui reçoit le plus grand nombre de votes pour chaque poste est déclaré élu . Les postes vacants seront pourvus conformément à la section 5. Section 5 Poste vacant Le poste de président doit être occupé automatiquement par le vice-président et la vacance de vice-président peut être comblée par le Conseil. Une position du comité exécutif autre que celle de la présidence peut être comblée par un bénévole seulement jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle. Les autres positions de direction peuvent être nommés par le comité exécutif jusqu'à la prochaine assemblée générale annuelle . ARTICLE VII Modifications Section 1 Statuts : La modification des statuts peut être proposées par le comité des règlements et de la Constitution , par tout Administrateur ou par pétition de plus de 50 % des membres. Tous les amendements doivent être présentés à l'assemblée générale annuelle, mais peuvent être déposés pour des changements et vote au cours de la même année officielle . Le quorum doit être atteint pour voter sur les modifications aux statuts ou Constitution . Section 2 Standard de la race : Les modifications apportées au standard de la race peuvent être proposées par le comité de normalisation du standard, par tout Administrateur ou par pétition de plus de 50 % des membres . Tous les amendements doivent être présentés à l'assemblée générale annuelle, mais peuvent être déposés pour des changements et vote au cours de la même année officielle . Le quorum doit être présent pour voter sur les modifications apportées au standard de la race . Dû à la charge de travail impliquée dans ce processus , l'avis du comité de normalisation du standard de la race aura plus de poids que l’opinion de l'ensemble des membres . Section 3 Approbation de la modification : Aucune modification de la Constitution, des règlements ou du standard de la race adoptée par le Club ne peut prendre effet tant qu'elle n'a pas été approuvé par le CCC . ARTICLE VIII Dissolution Section 1 Le club peut être dissout à tout moment par consentement écrit d'au moins 2/3 du nombre de ses membres. Tous les actifs du club , après les dettes , seront remis à une organisation de bienfaisance pour chiens , choisie par le conseil d'administration Section 2 Ordre du jour d’assemblée: Le président doit être en contrôle de la réunion à tout moment. Toutes les motions peuvent être suivies d’un un temps de discussion raisonnable puis modifiées , votées ou déposées pour la prochaine réunion. L’autorité doit être conduite selon les règles de Robert ARTICLE IX Ordre du jour Section 1 Ordre: L'appel / Connection Procès-verbal de la dernière réunion lus et acceptés Le rapport du Président Rapport du Secrétaire Rapport du trésorier Les rapports des Comités Elections / Nominations si nécessaire Annonce des nouveaux membres Dossiers inachevés tenus par le Secrétaire Nouveaux dossiers Date possible de la prochaine réunion , heure et lieu Ajournement